C.A.T.

Conseil communautaire du 03 février 2012

Listes des délibérations :

FINANCES/PERSONNEL ET ADMINISTRATION GENERALE

• Budget primitif 2012
• Attribution des subventions communautaires – année 2012
• Règlement intérieur, Conseil Communautaire,  Bureau et Commissions organiques – propositions de modification
• Troyes : Remplacement d’un Conseiller Communautaire titulaire
• Troyes : Remplacement d’un Conseiller Communautaire suppléant
• Buchères : Remplacement d’un Conseiller Communautaire suppléant
• Communes de Moussey, Saint Thibault et Verrières – désignation des membres des commissions
• Commissions organiques – participation des Elus Municipaux
• Conditions d’exercice des mandats communautaires  – complément
• Commission locale d’évaluation des charges transférées  - désignation des membres
• Modification de la représentation du Grand Troyes auprès du Syndicat Départ suite à l’adhésion des communes de Moussey, Saint Thibault et Verrières

ECONOMIE

• Les Points Conseil Emploi (PCE) : Création de postes au sein du Grand Troyes pour conforter la proximité à l’échelle communautaire

AMENAGEMENT DE L’ESPACE/HABITAT

• Modification du PLU de Saint Parres aux Tertres – Avis du Grand Troyes sur le règlement des zones UYC et 1AUYC, applicable à la ZAC de l’Aire des Moissons
• Contribution financière du Grand Troyes en faveur de la commune de Saint Germain
• Convention d’aménagement 2009-2011 – ajustement des contributions financières du Grand Troyes – phase 2
• Conseil de développement du Grand Troyes – révision du règlement intérieur – lancement de la procédure de recomposition

SPORTS/GENS DU VOYAGE

• Demande de fonds de concours – travaux sur terrain communal
• Manifestation exceptionnelle du 26 octobre 2011 – demande de remise gracieuse

CULTURE

Médiathèque du Grand Troyes

• E-malette / réseau régional des musiques actuelles – partenariat avec le Grand Troyes et l’association Transrock-Krakatoa
• Tarifs de la Médiathèque du Grand Troyes
• Colloque international sur les bibliothèques cisterciennes – partenariats et demandes de subvention
• Demandes de subvention -  Région Champagne-Ardenne, Ministère de la Culture, Centre National du Livre et Bibliothèque Nationale de France
• Demandes de subvention - Etat – dotation globale de décentralisation (DGD) – projet 2012 – numérisation du patrimoine écrit ancien et contemporain

TRAME HYDRAULIQUE

• Brigade rivière 2012 – demande de financement
• Programme pluriannuel de restauration des ouvrages hydrauliques phase 4 et 5
• Réfection des digues de l’agglomération troyenne – demande de déclaration d’intérêt général, de déclaration d’utilité publique et sollicitation des    cofinanceurs
• Dissolution du SAVSAT – Maintien des prestations au bénéfice de la commune de Saint Pouange

ASSAINISSEMENT/DECHETS

• Programme prévisionnel de travaux 2012 eaux usées – eaux pluviales rénovation et travaux neufs